[Clôturée] Participez à la concertation sur les référentiels santé et faites connaître vos priorités
La CNIL souhaite faire évoluer les référentiels « santé » en concertation avec les acteurs concernés. Elle lance ainsi une consultation, ouverte jusqu’au 12 juillet 2024, pour recueillir…
16 mai 2024
[Clôturée] Participez à la concertation sur les référentiels santé et faites connaître vos priorités
La CNIL souhaite faire évoluer les référentiels « santé » en concertation avec les acteurs concernés. Elle lance ainsi une consultation, ouverte jusqu’au 12 juillet 2024, pour recueillir…
16 mai 2024
Ordre du jour de la séance plénière du 16 mai 2024
La Commission nationale de l'informatique et des libertés s’est réunie le jeudi 16 mai 2024 à 9 h avec l’ordre du jour suivant :
16 mai 2024
Ordre du jour de la séance plénière du 16 mai 2024
La Commission nationale de l'informatique et des libertés s’est réunie le jeudi 16 mai 2024 à 9 h avec l’ordre du jour suivant :
16 mai 2024
Recherche en santé : comment envoyer une note d’information dématérialisée aux participants ?
Dans le cadre de recherches, études ou évaluations dans le domaine de la santé, certains responsables de traitement souhaitent adresser la note d’information aux participants par voie électronique…
16 mai 2024
Recherche en santé : comment envoyer une note d’information dématérialisée aux participants ?
Dans le cadre de recherches, études ou évaluations dans le domaine de la santé, certains responsables de traitement souhaitent adresser la note d’information aux participants par voie électronique…
16 mai 2024
Journées RGPD les 11 et 12 juin à Nancy
Dans la continuité des évènements en région, la CNIL sera à Nancy pour une nouvelle Journée RGPD organisée en collaboration avec l'Association française des correspondants à la protection des données…
16 mai 2024
Journées RGPD les 11 et 12 juin à Nancy
Dans la continuité des évènements en région, la CNIL sera à Nancy pour une nouvelle Journée RGPD organisée en collaboration avec l'Association française des correspondants à la protection des données…
16 mai 2024
« Accompagnement renforcé » : la CNIL lance un nouvel appel à projets
La CNIL lance la deuxième édition de son appel à projets « accompagnement renforcé » dédié aux entreprises innovantes présentant un fort potentiel de développement économique. La session de…
15 mai 2024
« Accompagnement renforcé » : la CNIL lance un nouvel appel à projets
La CNIL lance la deuxième édition de son appel à projets « accompagnement renforcé » dédié aux entreprises innovantes présentant un fort potentiel de développement économique. La session de…
15 mai 2024
Informations publiques
Cette page recense les informations publiques de la CNIL (documents, vidéos, open data).
14 mai 2024
Informations publiques
Cette page recense les informations publiques de la CNIL (documents, vidéos, open data).
14 mai 2024