Recherche médicale

Recherche en santé : la CNIL adopte deux méthodologies de référence permettant l’accès à la base principale du SNDS
Les deux nouvelles méthodologies de référence adoptées par la CNIL simplifient l’accès à la base principale du Système National des Données en Santé (SNDS). Elles concernent les organismes…
12 octobre 2023

Recherche en santé : la CNIL adopte deux méthodologies de référence permettant l’accès à la base principale du SNDS
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12 octobre 2023
Demande d’autorisation d’une recherche en santé : les informations à fournir et les critères d’octroi
À l’exception des études « internes », tous les projets de recherche dans le domaine de la santé nécessitant un traitement de données de santé doivent faire l’objet d’une formalité…
11 janvier 2023
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11 janvier 2023

[Clôturée] Santé : la CNIL organise une consultation publique sur la modification des méthodologies de référence pour la recherche en santé
La CNIL fait évoluer les méthodologies de référence (MR) 005 et 006 relatives aux traitements de données du Système national de données de santé (SNDS) à des fins de recherches, d’études ou d…
10 janvier 2022

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10 janvier 2022

COVID-19 : la CNIL accompagne l’AP-HP dans le cadre d’un concert expérimental à Paris
Dans le cadre de la politique de déconfinement mise en place par le Gouvernement, la CNIL a accompagné et autorisé un projet de recherche visant à évaluer la transmission de la COVID-19 lors d’un…
21 mai 2021

COVID-19 : la CNIL accompagne l’AP-HP dans le cadre d’un concert expérimental à Paris
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21 mai 2021
La CNIL publie des recommandations provisoires pour le contrôle qualité des essais cliniques pendant la crise sanitaire
La situation sanitaire actuelle peut compliquer la réalisation du contrôle qualité des essais cliniques dans les centres d’investigation. Afin de faciliter ces vérifications, la CNIL publie des…
22 avril 2021
La CNIL publie des recommandations provisoires pour le contrôle qualité des essais cliniques pendant la crise sanitaire
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22 avril 2021
Recherche médicale : comment procéder pour une thèse ou un mémoire ?
Vous rédigez une thèse ou un mémoire dans le domaine de la santé ? Vous êtes amenés dans le cadre de vos travaux à traiter des données sensibles de personnes physiques ? Pour assurer la…
10 décembre 2018
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