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Lors de l'ouverture d'un compte ou d'une relation avec ma banque, quelles informations peut-elle me demander ?
Pour respecter ses obligations légales, notamment en matière de lutte contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme, votre banque doit vérifier votre identité et mieux comprendre votre situation. Elle peut donc notamment vous demander :
- Des informations d'identification et notamment un document d'identité en cours de validité (comportant votre photo, votre nom, vos prénoms, vos date et lieu de naissance) afin de s'assurer que vous êtes bien la personne que vous déclarez être.
- Vos coordonnées : adresse postale, numéro de téléphone, adresse électronique.
- Des informations sur votre situation professionnelle et financière et notamment des éléments pour apprécier vos revenus et votre patrimoine. Les documents demandés dépendent du niveau de vigilance que doit appliquer la banque. Elle peut vous demander des justificatifs fiables qui pourront être conservés.
Dans ce cas, votre banque doit clairement vous informer :
- Des raisons pour lesquelles ces informations vous ont été demandées.
- De l'utilisation qui sera faite de ces informations.
- Des conséquences d'un défaut de réponse de votre part.
Ces informations ne peuvent pas être utilisées pour d'autres finalités sans votre accord. Vous disposez également de droits, notamment d'accès, de rectification que vous pouvez exercer auprès de votre établissement bancaire.