1968 results

Recherche scientifique (hors santé) : quels outils pour aider les acteurs de la recherche dans leur mise en conformité ?

La CNIL détaille ici trois outils susceptibles de concerner les acteurs de la recherche pour leur mise en conformité : le registre de traitement, l’analyse d’impact relative à la protection des…
  • #Professionnel
  • #Recherche
  • #Outils de la conformité

13 January 2022

Recherche scientifique (hors santé) : quels outils pour aider les acteurs de la recherche dans leur mise en conformité ?

La CNIL détaille ici trois outils susceptibles de concerner les acteurs de la recherche pour leur mise en conformité : le registre de traitement, l’analyse d’impact relative à la protection des…
  • #Professionnel
  • #Recherche
  • #Outils de la conformité
13 January 2022

Ordre du jour de la séance plénière du 13 janvier 2022

La Commission nationale de l'informatique et des libertés s’est réunie le jeudi 13 janvier 2022 à 9 h 30 avec l’ordre du jour suivant :
  • #Particulier
  • #Professionnel
  • #Ordre du jour

13 January 2022

Ordre du jour de la séance plénière du 13 janvier 2022

La Commission nationale de l'informatique et des libertés s’est réunie le jeudi 13 janvier 2022 à 9 h 30 avec l’ordre du jour suivant :
  • #Particulier
  • #Professionnel
  • #Ordre du jour
13 January 2022

Sous-traitants : la réutilisation de données confiées par un responsable de traitement

Un sous-traitant ne peut réutiliser des données personnelles pour son propre compte que si cette réutilisation est compatible avec le traitement initial et que le responsable du traitement lui en a…
  • #Professionnel
  • #RGPD
  • #Sous-traitants

11 January 2022

Sous-traitants : la réutilisation de données confiées par un responsable de traitement

Un sous-traitant ne peut réutiliser des données personnelles pour son propre compte que si cette réutilisation est compatible avec le traitement initial et que le responsable du traitement lui en a…
  • #Professionnel
  • #RGPD
  • #Sous-traitants
11 January 2022

Recherche scientifique (hors santé) : les questions-réponses de la CNIL

La réalisation de recherches scientifiques peut impliquer l’utilisation de données personnelles. Après avoir mené une consultation publique en 2019 afin d’avoir une meilleure connaissance des…
  • #Professionnel
  • #Recherche
  • #Champ d'application de la règlementation

06 January 2022

Recherche scientifique (hors santé) : les questions-réponses de la CNIL

La réalisation de recherches scientifiques peut impliquer l’utilisation de données personnelles. Après avoir mené une consultation publique en 2019 afin d’avoir une meilleure connaissance des…
  • #Professionnel
  • #Recherche
  • #Champ d'application de la règlementation
06 January 2022

La recherche sur Internet de fuites d’informations (RIFI)

La recherche sur Internet de fuites d’informations (RIFI) a pour objectif de détecter, au plus tôt, une fuite de données. Les organismes qui souhaitent y recourir, ainsi que les prestataires de RIFI…
  • #Professionnel
  • #Fuite de données
  • #Cybersécurité

06 January 2022

La recherche sur Internet de fuites d’informations (RIFI)

La recherche sur Internet de fuites d’informations (RIFI) a pour objectif de détecter, au plus tôt, une fuite de données. Les organismes qui souhaitent y recourir, ainsi que les prestataires de RIFI…
  • #Professionnel
  • #Fuite de données
  • #Cybersécurité
06 January 2022

Recherche scientifique (hors santé) : quelle base légale pour un traitement de recherche ?

La base légale d'un traitement est ce qui donne le droit à un organisme de traiter des données à caractère personnel. Le choix d’une base légale est donc une première étape indispensable pour assurer…
  • #Professionnel
  • #Recherche
  • #Bases légales

06 January 2022

Recherche scientifique (hors santé) : quelle base légale pour un traitement de recherche ?

La base légale d'un traitement est ce qui donne le droit à un organisme de traiter des données à caractère personnel. Le choix d’une base légale est donc une première étape indispensable pour assurer…
  • #Professionnel
  • #Recherche
  • #Bases légales
06 January 2022