Décision DE-2016-069 autorisant la CLINIQUE NOUVELLE DU FOREZ à mettre en œuvre un traitement de données de santé à caractère personnel ayant pour finalité l’étude des bases régionales du PMSI MCO SSR des années 2014 et 2015 détenues par l’ATIH aux fins d’analyse de l'activité, du recrutement et des trajectoires de soins des patients en région Rhône Alpes Auvergne (Demande d’autorisation n° 1868281).